Clan-Invaders [OVNI]

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Coin des Soldats distrait

02/12/2017 16:11

merki

02/12/2017 13:42

c'est fait

28/11/2017 17:18

je ne sais pas mais il se sert de notre forum pour sa pub

27/11/2017 19:01

fau l virer

27/11/2017 19:01

ses qui s posteur foi sur le fofo

07/11/2017 19:41

merci

07/11/2017 10:16

merci a toi aussi

06/11/2017 20:34

Bon semaine a tous

19/10/2017 19:30

enormément de chose , seul hic, la conquete e fade apr rapport au peu de vehicule te aun ombre de joeurs

19/10/2017 19:20

Ils ont changé quoi?

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Groupe Steam

Nos Status Association Clan-Invaders loi1901

Articles 1 - Constitution
Il est fondé entre les adhérents aux présents status et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.


Articles 2 - Dénomination
L'association a pour dénomination : CLan-Invaders



Articles 3 - Objet
L'association a pour objet: Rassembler des Gamers afin de jouer ensembles sur des mêmes serveurs.


Articles 4 - Siege
Le siege de l'association est fixés au: 106, route de saint Jules 84210 Althen des paluds
Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Conseil d'Administration.


Articles 5 - Durée
L'association est constituée pour une durée indefinie.



Articles 6 - Moyen d'action
les moyens d'actions de l'association sont: l'édute, la recherche, la formation, l'édition, les manifestations, les rencontres et généralement tout ce qui permettra a l'association de poursuivre ses buts.


Articles 7 - Membres
L'association se compose de:

Membres fondateurs: sont membres fondateurs de l'association les membres adhérents qui a participer à sa constitution et dont la liste est annexée. Les Membres Fondateurs sont exemptés de cotisation annuelle.

Membres Actifs: sont membres actifs de l'association les personnes qui œuvrent ou ont œuvré d'une maniérés assidue à la réalisation de son objet, à son fonctionnement et qui acquittent la cotisation annuelle.

Membres Adhérents: sont membres adhérents de l'association les personnes qui participent aux activités de l'association et qui acquittent la cotisation annuelle.

Membres Honneurs: auront le titre de membres d'honneurs les anciens membres ayant fait beaucoup pour l'association et qui ont au moins 2 ans ancienneté.

Membres Bienfaiteurs: sont membres bienfaiteurs ceux qui apportent leur contribution, un soutien.



Articles 7Bis - Admission - Radiation
1 - Admission
L'admission des membres adhérents est décidée par le conseil. Le Refus d'admission n'a pas à être motivé.

2 - Radiation
La qualité de membre de l’association se perd par:
- La radiation prononcée par le conseil pour défaut de paiement de la cotisation ou pour tout autre motifs grave (non-respect des réglés établies, attitude portant préjudice à l'association ou fautes intentionnelles), l’intéressé ayant été invité, préalablement à présenter sa défense.
- La démission notifiée par lettre recommandée avec accuse de réception, ou par Émail au Président de l'association, la pertes de la qualité de membre intervenant alors à expiration de l'année civile en cours.
- Le décès pour les personnes physiques ou la dissolution, pour quelques cause que ce soit, pour les personnes morales.



Articles 8 - Cotisations - Ressources
1 - Cotisations
Les membres de l’association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d'une cotisation dont le montant est fixé par le conseil d'Administration.

2 - Ressources
Les ressources de l’association comprennent:
a/ Les adhésions dont le montant est fixé par le conseil d'administration.
b/ Les subventions, qui pourraient lui être accordées, provenant de l’état, des régions, des départements, ou des personnes morales de droit public.
c/ Des revenus spécifiques liés à la fournitures de prestations de services, dans le respect de l’objet précédemment défini pour la mise en œuvre de l'association.
d/ Les revenus des biens ou valeurs que possède l'association ou qu'elle pourrait être amenée à posséder.
e/ Toutes les autres ressources autorisées par les dispositions législatives et réglementaires qui régissent le droit des associations à but non lucratifs.



Articles 9 - Conseil d'Administration
Le conseil d'Administration de l'association comprend 2 membres au moins et 10 membres au plus, pris parmi:
- Les membres fondateurs
- Les membres Actifs

Les premiers membres du conseil sont désignés par l'Assemblée Général constitutive.
La durée des fonctions des membres du conseil est fixée à 2 ans, chaque année s'entendant de la période comprise entre deux Assemblées Général annuelles.
Toutefois, les premiers membres du conseil sont désignés pour une durée expirant lors de l'Assemblée Générale qu sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre.
En cas de vacances d'un ou plusieurs postes de membres du conseil, le conseil pourra pourvoir à leur remplacement en procédant à une ou à plusieurs nominations à titre provisoire. Les nominations à titre provisoire sont obligatoires lorsque le nombre de membres du conseil est inférieur au minimum ou lorsque le nombre de membres est inférieur à la moitié.
Ces cooptations sont soumises à la ratification de la plus prochaine Assemblée Générale ordinaire. Les membres du révocation prononcée par l'Assemblée Générale, ladite révocation pouvant intervenir sur incident de séance.
Les membres du conseil ne perçoivent aucune rétribution pour leur fonctions.



Articles 10 - Réunions et Délibérations du conseil d’Administration
Le conseil se réunit:
- Sur convocation de son Président, chaque fois que celui-ci le juge utile et au moins 3 fois par an.
- A la demande de la moitié des membres du conseil.

Les convocations sont adressées 15 jours avant la réunion par Émail. Elle mentionne l’ordre du jour de la réunion arrêté par le Président du Conseil ou par des membres du conseil.
Le conseil se réunit au siège de l'association ou en autre lieu indiqué dans la convocation.
Le conseil peut délibérer si le nombre de membres présents ou représentants est au moins égal aux deux tiers du nombres de membres au conseil.
Le nombre maximal de pouvoirs dont peut disposer un membre du conseil est limité à 2 pouvoir(s).
Les délibérations du conseil sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur le registre des délibérations de l'Association et signés par le Président et le Secrétaire qui peuvent, ensemble ou séparément, en délivrer des copies.



Articles 11 - Pouvoirs du Conseil d'Administration
Le conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'Association, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l'Assemblée Générale.
Il autorise le Président à agir en justice.
Il prend notamment, toutes les décisions relatives à la gestion et à la conservation du patrimoine de l'association, et, particulièrement celles relatives à l'emploi des fonds, à la prise à bail des locaux nécessaires à la réalisation de l'objet de l'association, à la gestion du personnel.
Le conseil définit les principales orientations de l'association. Il arrête le budget et les compte annuels de l'association.



Articles 12 - Bureau
Le conseil élit parmi ses membres un Président, un Trésorier, et/ou un secrétaire et éventuellement leurs adjoints, qui compose les membres du bureau.
Les membres du bureau sont élus pour une durée de 2 an(s) et sont immédiatement rééligibles.
Toutefois, les premiers membres du bureau sont désignés par l'Assemblée Générale constitutive pour la même durée que celle des premiers membres du conseils.



Articles 13 - Attributions du bureau et de ses membres
Le bureau assure la gestion courante de l'association. Il se réunit aussi souvent que l’intérêt de l'association l'exige sur convocation du Président.
Le Président représente seul l'association dans tous les actes de la vie civile et en investi de tous pouvoirs à cet effet.
Avec l'autorisation préalable du conseil, le président peut déléguer partiellement ses pouvoirs, sous sa responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non du conseil.
Si le bureau comprend un Vice-Président, le Vice-Président assiste le Président dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d’empêchement.
les membres du bureau assurent la gestion courante de l'association et l'exécution des décisions du conseil. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association le demande.
a/ Le Président représentez l'association dans tous les actes de la vie civile et en investi de tous les pouvoirs à cet effets. Il a qualité pour ester en justice au nom de l'association. En cas d'absence, de maladie, ou de tout autre cause d’empêchement, il est remplacer par le plus ancien des membres du conseils d’Administration. Il établit et présente le rapport moral aux Assemblées qu'il préside.
b/ Le Secrétaire est chargé de la vie administrative de l'association, de la correspondance, et de l'archivage des documents. Il assure la mise en forme des rapport de réunions.
c/ Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l’association. Il est chargés de l'appel des cotisations et procédé au paiement et à la réception de toutes sommes. Il se charge de faire tenir la comptabilité de l'association et la gestion du patrimoine de celle-ci. Il établit le rapport financier présenter par l'Assemblée Générale.




Articles 14 - Règles communes aux Assemblées Générales
Les Assemblées Générales comprennent tous les membres de l'association à jour de paiement de leurs cotisations à la dates de la réunion.
Chaque membres peut se faire représenter par un autre membre de l'association muni d'un pouvoir spécial; la représentations par toute autre personnes est autorisé. Le nombre de pouvoirs dont peut disposer un membre de l'assemblée est limité à 2 pouvoir(s).
Chaque membre de l'association dispose d'une voix et des voix des membres qu'il représente.
Les assemblées sont convoquées à l'initiative du Président ou du Conseil.
La convocation est effectuée par Émail contenant l'ordre du jour arrêté par le Président ou le conseil et adressée à chaque membre de l’association 15 jours à l'avance.
L'Assemblée ne peut délibérer que sur les questions inscrit à l'ordre du jour.
Les Assemblées Générales se réunissent au siège de l'association ou en autre lieu fixé par la convocation.
L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil ou en cas d’empêchement par le Vice-Président, ou à défaut par la personne désignée par l'assemblée.
Il est établi une feuille de présence émargée par les membres de l’assemblée en entrant en séance et certifiée par le Président et le Secrétaire de l'assemblée.
Les délibérations des assemblées sont constatées sur des procès-verbaux contenant le résumé des débats, le texte des délibérations et le résultat des votes. Ils sont signée par le Président et le Secrétaire. Les procès-verbaux sont retranscrits, sans blanc ni rature, dans l’ordre chronologiques sur le registres des délibérations de l'Association.



Articles 15 - Assemblées Générales Ordinaires
Une assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an dans les six mois de la clôture de l’exercice. Elle peut également être convoquée à titre extraordinaire par le Président ou le Conseil ou sur demande du quart au moins des membres de l'association.
L'assemblée Général Ordinaire annuelle entend les rapport du Président sur la gestion, les activités et la situation morale de l'association et le rapport financier.
Si l'association est dotée d'un commissaire aux comptes, elle prend connaissance du rapport du commissaire aux comptes.
L'assemblée Générale Ordinaire approuve ou redresse les comptes de l'exercice et donne quitus aux membres du conseil et au Trésorier.
Elle procède à l’élection des nouveaux membres du conseil et ratifie les nominations effectuées à titre provisoire.
Elle autorise la conclusion des actes ou opérations qui excédent les pouvoirs du conseil.
D'une manière générale, l'Assemblée Générale Ordinaire délibère sur toutes les questions inscrites à l'ordre du jour qui ne relèvent pas de la compétence de l'Assemblée Générale Extraordinaire.
L'Assemblée Générale Ordinaire ne délibère valablement que si au moins les deux tiers des membres de l'association est présent ou représenté. Si ce quorum n' est pas atteint, une nouvel Assemblée Générale est convoquée, avec le même ordre du jour, dans un délai de 21 jours. Lors de cette deuxième réunion, l'Assemblée délibère valablement quelque soit le nombres présent ou représentés.
Les délibérations de l'Assemblée Générale Ordinaire Sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.




Articles 16 - Assemblée Générale Extraordinaire
L'Assemblée Générale a un caractère extraordinaire lorsqu'elle entreprend une modification statuaire, prononce la dissolution de l'association ou veut décider de la fusion avec une association ayant le même objet et également lorsqu'elle doit statuer sur la dévolution de ses biens. Elle a compétence pour délibérer d'une façon générale sur toute décision de nature à mettre en cause l'existence de l’association ou de porter atteinte à son but.
Elle délibère dans les même conditions que pour l'Assemblée Ordinaire.




Articles 17 - Exercice Social
l'Exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 Décembre de chaque année.
Exceptionnellement, le premier exercices commence un jour franc après la publication de l'association au journal officiel pour le 31 décembre.




Articles 18 - Commissaire aux Comptes
l'Assemblée Générale peut nommer un commissaire aux comptes titulaire et un commissaire aux comptes suppléant et notamment si son fonctionnement entre dans le cadre de la réglementations en vigueur. Le commissaire aux comptes titulaire exerce sa mission de contrôle dans les conditions prévues par les normes et règles de sa professions.




Articles 19 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.




Articles 20 - Règlement Intérieur
Le conseil peut établir un règlement intérieur ayant pour objet de préciser et compléter les règles de fonctionnement de l'association.
Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les status, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l’association. Il sera joint en annexe aux status et aura la même force qui ceux-ci.




Articles 21 - Remboursement des Frais
Les frais financiers investis par les membres fondateurs ou toutes avances par un des membres du conseil d'Administration leurs seront rendus, sur les fonds disponibles et sur justificatifs.




Articles 22 - Formalités
Le Président, au nom du Conseil d'Administration, est chargée d’accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation et la réglementation en vigueur.



Approuvés par l'assemblé Générale le 26 Mars 2015

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Le Clan-Invaders[OVNI] Multi-Games est une association 1901

Nous sommes une bande de potes qui se sont connu sur le champs de batailles, et maintenant se retrouve sur TS3 pour passer de bon moment à jouer ensemble sur différents jeu mais particulièrement les "Battlefield".

Notre histoire

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@ 2015 Clan-Invaders[OVNI] Association 1901
Mention Légales - Nos Status